01 — Éditeur
Édition du site
Le présent site est un site personnel non professionnel consacré à la présentation du travail artistique de Jean-Pierre Douchet. Il ne comporte ni paiement en ligne, ni panier, ni conclusion automatisée d’un contrat de vente.
- Éditeur
- Jean-Pierre Douchet, personne physique non professionnelle
- Directeur de la publication
- Jean-Pierre Douchet
- Contact
- jipidouchet13@gmail.com
- Adresse du site
- https://jipidi.manus.space
En qualité d’éditeur non professionnel, Jean-Pierre Douchet ne publie pas ici son domicile ni son numéro personnel. Cette faculté suppose que les éléments d’identification requis aient été communiqués à l’hébergeur. Si le site devient professionnel, marchand, ou affiche des prix permettant de commander une œuvre, les coordonnées professionnelles, identifiants d’immatriculation, informations fiscales et, le cas échéant, conditions générales de vente devront être ajoutés avant cette évolution.
02 — Hébergement
Prestataire d’hébergement
Le site est créé et hébergé au moyen du service Manus Spaces, exploité par :
Butterfly Effect Pte. Ltd. (« Manus »)Société établie à Singapour
Adresse de notification juridique publiée par le prestataire :
455 Market St Ste 1940, PMB 846230
San Francisco, CA 94105-2448, États-Unis
support@manus.im — Conditions du prestataire
Téléphone de l’hébergeur : le prestataire n’en publie pas dans les conditions et politiques consultées. Cette coordonnée reste à obtenir auprès de Manus afin de compléter strictement l’information prévue par la législation française.
Représentant de Manus dans l’Union européenne pour la protection des données : EDPO, Avenue Huart Hamoir 71, 1030 Bruxelles, Belgique.
03 — Créations
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les œuvres, photographies d’œuvres, textes, descriptions, éléments graphiques et l’identité visuelle présentés sur ce site appartiennent à Jean-Pierre Douchet ou sont utilisés avec l’autorisation nécessaire. Ils sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, transmission ou exploitation, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, nécessite l’autorisation écrite préalable de l’auteur. La consultation privée du site n’emporte aucune cession de droits.
Pour toute demande de reproduction, de presse, d’exposition ou de publication, contactez l’artiste à jipidouchet13@gmail.com.
04 — Utilisation
Responsabilité et disponibilité
Les informations sont fournies à titre artistique et informatif. L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude et l’actualisation, sans garantir l’absence absolue d’erreurs. La disponibilité d’une œuvre, ses caractéristiques ou les conditions d’un éventuel échange doivent être confirmées directement avec l’artiste.
Les liens vers des services externes sont proposés pour faciliter la navigation. L’éditeur ne contrôle pas leurs contenus, leur disponibilité ni leurs pratiques de confidentialité.
Le site est accessible en principe à tout moment, sous réserve des opérations de maintenance, incidents techniques ou cas de force majeure.
05 — Références
Textes et ressources utiles
Ces mentions sont établies notamment au regard de la loi pour la confiance dans l’économie numérique et des informations publiées par la CNIL. Elles décrivent le site dans son état actuel et devront être adaptées si son statut ou ses fonctionnalités changent.